Mentions Légales

Le site 2rouesabelleile.fr est la propriété exclusive de SARL JVDBI.
Toute reproduction, même partielle est interdite sans une autorisation.

Entité

Agence de location 2 Roues à Belle-Île
SAS 2 Roues à Belle-Île
immatriculée au RCS de LORIENT sous le N° XXX
Siège social : 4, Quai Bonnelle 56360 LE PALAIS
Siret : 494 326 994 00030

 

Directeur de publication

Agence de location 2 Roues à Belle-Île
M. Julien GUERNY

 

Editeur du site internet

Eixie
Agence de communication Web et Print en Bretagne

Hébergement web

Eixie
Agence de communication Web et Print en Bretagne

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SARL JVDBI, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SARL JVDBI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par la SARL JVDBI est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de la SARL JVDBI et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de la SARL JVDBI sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limite de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, la SARL JVDBI ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la SARL JVDBI. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à SARL JVDBI. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).